Conditions d’utilisation
Amocuir a été créé par Sigler Anna dont l’atelier se trouve en Mayenne (53) en France. Toutes les commandes effectuées sur ce site sont soumises aux présentes conditions générales. Amocuir se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment ces conditions.
Le client doit être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site.
Lors de l’enregistrement des données personnelles du client au moment du paiement, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Amocuir ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Les articles proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Amocuir apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non-substantielles puissent figurer sur le site (notamment dans le descriptif ou au regard de la qualité des photos des produits), ce que le client reconnaît et accepte.
Les prix de vente, sont indiqués, pour chacun des produits figurant dans la boutique d'Amocuir, en euros, avec frais de livraison et de transport mentionné avant validation de la commande. Le montant total dû par le consommateur est indiqué sur la page de confirmation de commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande. Le vendeur professionnel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour des raisons d’inflation, de fiscalité et de législation, tout en garantissant au consommateur l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
La prise de commande sur le site :
Pour valider sa commande, le client doit impérativement suivre la succession des étapes suivantes :
- Identification et sélection du produit
Le client doit sélectionner un des produits proposés sur le site.
Le client doit ensuite remplir obligatoirement son nom, son prénom, son adresse de facturation, et son adresse e-mail. Le client s’engage à communiquer les données exactes de son identité.
Le client est alors informé que le paiement s'effectuera par un virement bancaire après validation du devis. Le ou les produits de sa commande seront lancés en fabrication après réception du paiement.
- Le mode livraison
Le client choisit le mode de livraison parmi les solutions proposées par Amocuir. La livraison est donc possible à domicile avec Collisimo ou Chronopost, ainsi qu'en point relais Mondial Relay ou bureau de post.
- Le récapitulatif de la commande
Un résumé de la commande est envoyé dans un délai de 72h par mail précisant les caractéristiques essentielles des produits, la quantité et le prix des produits, les frais de livraison et le montant global de la commande (frais de livraison inclus).
En tout état de cause, Amocuir se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, Amocuir informera par mail le client le plus tôt possible.
Les commandes sont traitées dans un délai maximum de 72 h à compter de la confirmation de la commande. Il est rappelé que la commande n'est fabriquée qu'après-confirmation du paiement effectué par le client. Une fois, celui-ci confirmé, la commande est fabriquée dans un délai maximum de 3 semaines selon les produits et matières choisis, puis celle-ci est expédiée à l'adresse de livraison renseignée par le client au cours de sa commande.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, infographies, contenu textuel, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site amocuir.fr peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers. L’éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.